› Propriété du site
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› Propriété Intellectuelle
Toute représentation, totale ou partielle du site www.senphonie.com et de son contenu, notamment les textes et les images, quelque en soit le procédé, est interdite sans autorisation préalable écrite de notre société. Un tel manquement constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. |
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› Lois informatiques, Fichiers et Libertés
Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le site a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) qui en a délivré récipissé sous le numéro 1133413.
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› Opérateur ARCEP n° 05/2746
TECHNO FINANCE est un opérateur de téléphonie déclaré à l'ARCEP (Agence de Régularisation des Télécommunications) sous le n° 05/2746. |
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› Transactions en ligne
Toutes les transactions électroniques réalisées via https://senphonie.com sont sécurisées et cryptées SSL sur 128 bits; le traitement étant effectué par le service monétique du Crédit Lyonnais. |
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› Marque
La marque SENPHONIE est une marque déposée à l'Institut National de la Propriété Industrielle sous le numéro 05 3 373 261. |
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› Liens hypertextes
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› Hébergement du site
L'hébergement du site est réalisé par TECHNO FINANCE SAS. Les transactions en ligne et la Prestation de Services sont réalisées sur des serveurs localisés en France à Courbevoie. |
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